Déposée le 5 février 1982 par la Société Anonyme (SA) Malteurop France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROVIDENCE MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Malteurop France domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 792 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PROVIDENCE MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROVIDENCE MALT est expirée depuis le 5 février 2022.
Malteurop France a également déposé les autres marques suivantes : MALTEUROP , IM INTER-MALT
Malteurop France, Société Anonyme - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 330792078
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214639 - Publication au BOPI 2002-01-30
Renouvellement sans limitation n°2001097 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61862 - Publication au BOPI 1992-04-06
Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°61863 - Publication au BOPI 1992-04-06
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489995 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Thé, cacao, sucre;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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